DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Jean-Philippe HOUOT
Yacht Concept
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CRÉATION DU SITE
La Petite Boîte
6 rue Virginie Hériot
17000 La Rochelle
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Tél: 05 46 52 04 85
www.lapetiteboite.eu
HÉBERGEMENT DU SITE
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
1 – Informations techniques
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Pour des raisons de maintenance, Yacht Concept pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
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Yacht Concept met tout en Å“uvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
2 – Lois informatiques et libertés
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Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Yacht Concept est producteur.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Yacht Concept.
3 – Propriété, droit d’auteur
L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Yacht Concept, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de Yacht Concept. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Yacht Concept à l’adresse suivante :
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